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Existe-t-il une responsabilité solidaire au sein de la CEL ?

Non – en principe, il n’y a pas de responsabilité solidaire au sein d’une CEL, contrairement au RCP ou au RCP virtuel.

Les contrats d’UpGrid prévoient une CEL sans responsabilité solidaire.

Certains prestataires ou contrats de société peuvent toutefois prévoir une réglementation différente. Dans tous les cas, ce sont les documents contractuels de votre CEL qui font foi.

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